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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON
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LA MAISON DU JAMBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU JAMBON
LA MAISON DU JAMBON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3155378
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2022
LA MAISON DU JAMBON de LA MAISON DU JAMBON

Présentation de la marque LA MAISON DU JAMBON

Déposée le 22 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DU JAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DU JAMBON domicilié(e) ZI du Ponteix - 87220 - FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 439 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LA MAISON DU JAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU JAMBON est expirée depuis le 22 mars 2022.

LA MAISON DU JAMBON a également déposé les autres marques suivantes : CANNE DE SAVOIE , BIO de FONTAINE , L'ISERAN , MONTAGNI , Albert Fontaine Le Montagnard , CANNE DE SAVOIE AU MARC , MONTPLAISIR LES CHARCUTERIES DE MONTPLAISIR , VIVIEN MONTPLAISIR , LE PETIOU , GAROU


LA MAISON DU JAMBON, Société par actions simplifiée - ZI du Ponteix - 87220 - FEYTIAT - France - SIREN 432439008


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 5 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400804 - Publication au BOPI 2004-10-05

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Errata sur les inscriptions - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 17 avril 2012 - Erratum n°573934 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495715 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Inscription le 6 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612174 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754687 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous produits de charcuterie, salaisons, jambons.